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Mercredi 23 septembre 2009 3 23 /09 /2009 09:43
A l'ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE
- Décisions municipales
- Modification des statuts du Sicoval
- Constitution d'un groupement d'achat entre la ville et le CCAS pour la passation de marchés de prestations de services et d'assurances.
- Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de réseaux publics de distribution du gaz.

FINANCES
- Attribution d'une acompte sur subvention 2009 au COS
- Carte de vie quotidienne : modernisation des moyens de paiement

RESSOURCES HUMAINES
- Création d'un poste de rédacteur au service fiances
- Création d'un poste de technicien supérieur territorial aux services techniques
- Création d'un contrat d'accompagnement à l'emploi

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PATRIMOINE
- Attribution des marchés de travaux pour la restauration de l'Eglise - Avenant au marché de gros oeuvre
- ZAC du Parc de Rabaudy - Echange de terrain sans soulte Commune/Mme Latapie
- ZAC du Parc de Rabaudy - Convention d'opération Mme Latapie
- ZAC du Parc de Rabaudy - Convention d'opération MM Fiore
- Voeu de la Majorité Municipale reprenant le voeu déposé au Conseil Général par le Sénateur Plancade le 22 juin 2009

VIE LOCALE
- Demande de subvention au Conseil Régional - Concert Herbe Folle du 5 septembre 2009

Voeu du Groupe "Castanet en Mouvement" pour la défense du service public de la Poste et l'organisation d'une "votation citoyenne" dans la commune.

Par Castanet en Mouvement - Publié dans : Conseil Municipal
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