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Le prochaine séance publique du conseil municipal aura lieu le jeudi 20 Juin à 18h30.
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
- Décisions municipales.
76 - Désignation d’un représentant au Conseil d’administration de la SEMIVALHE.
FINANCES
77 - Comptes de Gestion 2012 – Budget Ville et ZAC du Parc Rabaudy.
78 - Compte Administratif 2012 – Budget Ville. *
79 - Affectation du résultat – Exercice 2012 Budget Ville.
80 - Décision Modificative n°1 – Budget Principal de la Ville 2013.
81 - Compte Administratif 2012 – Budget annexe de la ZAC du Parc de Rabaudy. *
82 - Affectation du résultat – Exercice 2012 Budget annexe de la ZAC du Parc de Rabaudy.
83 - Décision Modificative n°1 – Budget Annexe ZAC de Rabaudy 2013.
84 - Compte de Gestion 2012 – Budget annexe du parking Clémence Isaure.
85 - Compte Administratif 2012 – Budget annexe du parking Clémence Isaure.
86 - Garantie d’emprunt à la Société HLM Cité Jardins et convention de garantie d’emprunt avec la Ville
RESSOURCES HUMAINES
87 - Modification du règlement du Compte Epargne Temps.
88 - Créations de postes.
89 - Création de 3 contrats d’apprentissage.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE
90 - Travaux sur le réseau de collecte des eaux pluviales.
91 - Convention de mutualisation avec le SICOVAL pour la valorisation des opérations d’économies d’énergie et la gestion des certificats d’énergie.
92 - Déclassement du Domaine Public des VRD quartier Centre-Ville.
93 - Castanet Centre, Approbation du plan de principe d’aménagement, Autorisation à déposer les demandes d’autorisation d’urbanisme.
VIE LOCALE
94 - Demande de subvention pour la création de 2 courts de tennis couverts.
95 - Tarifs saison culturelle 2013-2014.
96 - Contrat type de cession des droits d’auteur.
97 - Contrat type de location de matériel et fixation du prix de location de la patinoire synthétique.
98 - Convention type de mise à disposition de matériel.
99 - Modification Règlement et de la Convention de mise à disposition de locaux et de terrains
100- Piscine - Convention de coopération avec les communes du SICOVAL.
