Conseil Municipal du 15 Décembre 2011

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu Jeudi 15 Décembre à 17h30.

Ordre du jour:

1 - ADMINISTRATION GENERALE

1.1  - Décisions municipales

1.2 - Désignation de deux délégués au Conseil de Communauté d'agglomeration du SICOVAL

1.3 - Adhésion au Syndicat mixte pour la rehabilitation de l'ancienne décharge de Dremil-Lafage

1.4 - Designation des délégués au Syndicat mixte pour la réhabilitation de l'ancienne décharge de Dremil-Lafage

 2 - FINANCES

 2.1  - Création du nouveau cimetière - demande de subvention au titre de la Dotation  d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)

 2.2 - Decision modificative N°1 Exercice 2011 budget principal VILLE

 2.3 - Decision modificative N°1 Exercice 2011 budget annexe ZAC

 3 - PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

 3.1 - Prolongation du Marché de prestations de services pour l'exploitation des Accueils de Loisirs Sans Hebergement (ALSH) et Associé a l'Ecole (ALAE)

 3.2 - Tarifs des services : Restauration scolaire, Accueil de Loisirs Associé a l'Ecole (ALAE), Accueil de Loisirs Sans Hebergement

 3.3 - Règlement intérieur Jardin d'éveil - contrat Jardin d'éveil

 4- VIE LOCALE

 4.1 - Revalorisation des redevances d'occupation des salles communales au 01 janvier 2012

 4.2 - Convention tripartite pour l'utilisation du gymnase Jean Jaurès et du terrain de sport Jacques Brel par le collège de Castanet-Tolosan

 4.3 - Convention de mise a disposition du Lac de Rabaudy pour l'activite pêche

 5 - RESSOURCES HUMAINES

 5.1  - Création de deux contrats d'accompagnement à I'emploi

 5.2 - Subvention au Comite des Oeuvres Sociales

 5.3 - Convention d'accès a l'extranet carrières du Centre de Gestion

 6 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PATRIMOINE

 6.1 - Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle BB n° 232 constitutive d'une partie du Chemin des Saules

 6.2 - Majoration du Coefficient d'Occupation des Sols en vue de la realisation de logements locatifs sociaux.

 6.3 - Lancement de l'enquete publique de declassement du Domaine Public des VRD dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Camus.

 6.4 - Convention de co-maitrise d'ouvrage entre TISSEO-SMTC et la Ville de Castanet-Tolosan concernant les aménagements de voirie et la mise en accessibilite des points d'arrêts au profit du reseau bus urbain

 6.5 - Renovation de l'éclairage public du centre ancien phase 3  - Modification de la deliberation n° 3.4 du 18 novembre 2010