Prochain Conseil Municipal : Jeudi 26 Janvier 2012

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 26 janvier 2012 à 18h30.

Ordre du jour :

I - ADMINISTRATION GENERALE

1.1 - Décisions municipales

1.2 - Attribution des marches de fourniture de services de télécommunication

2 - FINANCES

2.1- Débat d'Orientations Budgétaires

2.2- Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2012 de la Ville

2.3- Demande de subvention pour le remplacement du système de chauffage et de climatisation de la salle de cinéma « Cine 113 ».

3 - PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

3.1 - Signature du Contrat Enfance/Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne

3.2 - Convention de reversement au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du SICOVAL pour l'ALSH

3.3 - Avis sur la fixation du taux de base de l'indemnité représentative de logement des instituteurs pour I 'année 2011

4 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PATRIMOINE

4.1 - ZAC du Parc de Rabaudy, convention d'opération GAL.LARDO, échange avec soulte Commune/ GALLARDO

4.2 - ZAC du Parc de Rabaudy, cession d'un terrain à la SA HLM Cite Jardins

4.3 - SDEHG - Rénovation du réseau éclairage public chemin du Touron

5 - VIE LOCALE

5.1 - Redevance d'utilisation de la piscine municipale par le Collège Jean Jaurès

6 - FONCIER

6.1 - Projet de vente des 2 maisons du Groupe Scolaire Danton Cazelles