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23 septembre 2009 3 23 /09 /septembre /2009 07:43
A l'ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE
- Décisions municipales
- Modification des statuts du Sicoval
- Constitution d'un groupement d'achat entre la ville et le CCAS pour la passation de marchés de prestations de services et d'assurances.
- Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de réseaux publics de distribution du gaz.

FINANCES
- Attribution d'une acompte sur subvention 2009 au COS
- Carte de vie quotidienne : modernisation des moyens de paiement

RESSOURCES HUMAINES
- Création d'un poste de rédacteur au service fiances
- Création d'un poste de technicien supérieur territorial aux services techniques
- Création d'un contrat d'accompagnement à l'emploi

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PATRIMOINE
- Attribution des marchés de travaux pour la restauration de l'Eglise - Avenant au marché de gros oeuvre
- ZAC du Parc de Rabaudy - Echange de terrain sans soulte Commune/Mme Latapie
- ZAC du Parc de Rabaudy - Convention d'opération Mme Latapie
- ZAC du Parc de Rabaudy - Convention d'opération MM Fiore
- Voeu de la Majorité Municipale reprenant le voeu déposé au Conseil Général par le Sénateur Plancade le 22 juin 2009

VIE LOCALE
- Demande de subvention au Conseil Régional - Concert Herbe Folle du 5 septembre 2009

Voeu du Groupe "Castanet en Mouvement" pour la défense du service public de la Poste et l'organisation d'une "votation citoyenne" dans la commune.

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22 septembre 2009 2 22 /09 /septembre /2009 16:30

« À Castanet-Tolosan, la commune compte 500 habitants de moins depuis le dernier recensement, soit 11 000 habitants. Pour la première fois depuis 4 ans, taxe foncière et taxe d'habitation augmentent de 20 %. Le directeur de cabinet du maire, Alain Combres, rappelle la conjoncture dont la crise immobilière et des recettes en moins pour les communes qui touchent moins de droits de mutation. La mairie de Castanet met aussi en avant les dépenses nouvelles : service de passeports biométriques, les dépenses énergétiques à la hausse en 2008, l'augmentation de 4 à 4,5 % du GVT (glissement vieillesse technicité) dans les charges du personnel ». La Dépêche du Midi – 8 septembre 2009

 

Pour mémoire, quelques extraits de la position du Groupe d’opposition Castanet en Mouvement, exprimée lors du Conseil Municipal du mois de mars dernier :

 

« Le groupe minoritaire « Castanet en Mouvement » l’a exprimé le mois dernier lors du débat budgétaire : nous voulons dénoncer cette hausse brutale de la part communale de l’impôt local.

D’une part, comme nous l’avons dit, dans un contexte de crise, c’est une pression supplémentaire que vous imposez à vos administrés. Tandis que les taux augmentent, vous annoncez un travail sur les bases, soucieux, dites-vous, de ne pas rendre ce prélèvement plus injuste.

Faut-il rappeler, faut-il vous rappeler, que ceci n’est pas votre premier mandat ? Que vous aviez 8 ans pour vous préoccuper de cette réévaluation des bases et instaurer une hausse progressive de l’impôt ? C’est donc bien un réajustement pour 8 années de gestion déficiente de la commune que vous nous demandez aujourd’hui de cautionner. Mais les Castanéens doivent-ils payer pour vos erreurs de gestion ?

(…)

Quid de la rénovation de la piscine municipale, des projets de médiathèque, de salle de spectacle, de terrains de sports ouvert à tous ? Levez-vous plus d’impôt pour proposer un boulodrome aux Castanéens ? A quel besoin réel cet équipement correspond-t-il ? Vous vous targuez de tenir les promesses électorales des autres, je le comprends, votre propre programme se gardait bien d’afficher vos intentions réelles.

(…)

Comment pouvez-vous présider à l’avenir de Castanet sans trouver les bases du dialogue avec ses habitants pour des projets relevant des prérogatives de base de la commune, mais également des projets structurants ?

Nous ne sommes pas contre l’impôt, mais nous sommes pour une contribution collective justement répartie, au bénéfice d’un service public pour tous et du lien social dans notre commune ».

 

 

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22 septembre 2009 2 22 /09 /septembre /2009 16:07
Nous avons reçu, il y a quelques jours, le mail suivant :

"Bonjour,
La plupart des Castanéens ont reçu leur taxe foncière aujourd'hui.
Résultat des courses, une hausse de plus de 15%, soit 200 euros supplémentaires à débourser pour le budget mirobolant de la Mairie.
Mais bon sang que fait le PS dans cette ville ??? Nous sommes condamnés à subir la politique désastreuse du Maire en partie par le manque d'action de l'opposition.

Un électeur PS déçu par l'inactivité de la gauche à Castanet"
Voici notre réponse :

"Monsieur,
Autant je comprends parfaitement votre vive réaction suite à la réception de votre feuille d'imposition, autant je suis extrêmement surprise que vous teniez les élus du groupe "Castanet en Mouvement"  pour partie responsables de la forte augmentation de votre impôt local.
Je me dois de vous rappeler qu'élus de l'opposition, nous somme minoritaires au sein du Conseil Municipal, et par conséquent non décisionnaires. Nous nous sommes systématiquement opposés, lors des Conseils Municipaux, à cette mesure que nous avons qualifiée d'injuste et d'injustifiée (voir le texte de mon intervention avant le vote du budget)
 
Vous évoquez notre inaction durant cette première année de mandat : il est vrai qu'il nous est très difficile de communiquer, le quotidien local ne nous étant pas très favorable, et la tribune réservée à l'opposition dans le journal municipal peu mise en valeur. Néanmoins, vous trouverez l'ensemble de nos actions et prises de position sur notre blog : http://castanet.enmouvement.over-blog.com/
 
D'autre part vous avez du certainement recevoir dans votre boîte aux lettres divers tracts de la section locale du Parti Socialiste, qui a par ce biais, tenté d'alerter la population sur la situation financière de la commune et l'incohérence des décisions prises par la municipalité.
 
Je vous invite à faire part de vos remarques à M. le Maire (a.lafon@castanet-tolosan.fr). Nous nous tenons à votre disposition pour une éventuelle discussion en direct ou un complément d'information.
 
Sincères salutations
 
Cécile Payan pour le groupe CEM"





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22 septembre 2009 2 22 /09 /septembre /2009 15:52

Tract de la section du Parti socialiste distribué dans les boîtes aux lettres en août-septembre :

A  Castanet, le Maire prétend faire de la démocratie

 

Arnaud Lafon n'a de cesse d'écarter les Castanéens des discussions sur l'avenir et les projets de Castanet. Comment peut-il dans ces conditions parler de « démocratie de proximité » ou demander aux Castanéens : « Soyez acteur de votre ville », comme il l'a fait dans le dernier journal municipal  Par ses actions, il montre déjà que ce mandat sera celui de tous les refus vis-à-vis des Castanéens et de ceux qui les informent.

 

Refus d’écouter et d'entendre

■ A la rentrée 2008, une nouvelle organisation de la semaine scolaire est mise en place en  contradiction avec les avis des partenaires consultés par la mairie en juillet 2008.

■ A la rentrée 2009, l’organisation de la semaine scolaire sera encore revue, et cette fois-ci sans tenir compte de l’avis des parents consultés en février 2009 !

■ Aujourd'hui le projet de boulodrome complètement surdimensionné est maintenu, malgré une pétition qui a reçu plus de 900 signatures.

 

Refus de consulter

■ En septembre 2008, sans concertation, des augmentations d’horaires de travail sont imposées au personnel municipal sans compensation de salaire et sans discussion préalable. Résultat : une grève très dure, un constant refus de dialogue, et pour finir un « compromis » qui laisse beaucoup d’amertume chez les employé(e)s.

■ Trop de commissions d’études et de conseils municipaux sont tenus sans réelle préparation : réunions annoncées puis reportées ou annulées, dossiers incomplets ou erronés, dossiers non connus par les élus de la majorité qui les découvrent au tout dernier moment… Comment le travail des commissions et des conseils municipaux peut-il être sérieux dans ces conditions ?

■ En juin 2009, l'enquête publique sur le bassin d'orage à Rabaudy débute, sur ordre du préfet. Avant cela, ni les riverains ni l'Association Rabaudy – Grande Borde, qui suit ce dossier depuis 2002, n'ont été consultés.

 

Et demain, les refus « de proximité » ?

Maintenant, Arnaud Lafon nous annonce la mise en place de nouveaux conseils de quartier et d’élus référents. Ils seront composés de seulement 4 représentants des citoyens et de deux associations dont on ne sait pas comment elles seront choisies, surtout quand on voit la violence et le mépris avec lesquels le maire traite une association fortement présente sur le terrain !

 

Face à ce simulacre de démocratie permanent, il faut réagir !

Nous soutenons donc l’action de ceux qui refusent la politique du fait accompli et qui travaillent à réellement informer les Castanéens.

Dès la rentrée, nous inviterons l’ensemble des associations et des acteurs du changement de Castanet à travailler ensemble pour rappeler à notre maire et à notre municipalité ce qu’est une vraie démocratie de proximité !


PARTI SOCIALISTE -
Section de Castanet-Tolosan - Les Ormes – Bât B2 – 31320 CASTANET-TOLOSAN - Pour nous contacter : section.ps.castanet@gmail.com

 

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15 juillet 2009 3 15 /07 /juillet /2009 13:06

Vous trouverez le compte-rendu du dernier Conseil Municipal en cliquant sur le lien suivant : link

Entre autres points à l'ordre du jour :

            Pétition du SICOVAL sur le prolongement du métro vers Labège : les élus PS et apparentés s’étonnent qu’une collectivité publique (le  SICOVAL) puisse lancer une campagne de communication d’aussi grande envergure et une pétition contre une décision prise par un syndicat dont elle fait partie. La méthode, entre collectivités publiques, est inédite et contestable (voir post précédent).

 

            Présentation du dispositif des comités de quartier : contrairement à ce qui était écrit dans le Castanet Lien, vous pouvez encore présenter votre candidature jusqu’en septembre. L’opposition s’inquiète des critères de choix concernant les associations qui y siègeront, les autres participants (à priori tirage au sort) et le contenu des sujets qui pourront être abordés : ils devront être, affirme l’élue en charge du dossier, « non polémiques ».

 

            Vœu pour l’abandon de l’emprise concernant le projet de déviation (appelé également « boulevard urbain ») à l’intérieur du Parc de Rabaudy. Cette déviation a suscité pendant de très longues années beaucoup de débats. Une étude du SICOVAL faite en 2008 montre que ce projet, qui avait sa cohérence au moment de sa conception, aurait maintenant peu d’impact sur la circulation, compte tenu de l’évolution des flux de circulation et des transports en commun. Les élus de l’opposition adoptent ce vœu sous condition que soit intégré une mention concernant la résolution du problème de circulation à l’intérieur du lotissement du Cavalié, utilisé comme itinéraire de déviation avec tous les dangers et nuisances que cela comporte à l’intérieur d’un lotissement.

 

            Abandon de l’abattement de 20% dans le cadre du calcul des participations QF à la cantine, CLAE, Parenthèse : l’opposition pose une question orale à ce sujet. Le rétablissement de cet abattement devrait être décidé lors du prochain CM.

 

            Création d’un relais Assistante Maternelles au sein du Centre Petite Enfance : ce projet concerne les assistantes maternelles libérales. Pourquoi pas, mais la priorité est pour nous le maintien d’un service public de qualité au niveau du CPE et de sa Crèche familiale. Les moyens en personnel pour ce nouvel accueil ne doivent pas être pris sur ceux de la crèche qui a déjà des problèmes de fonctionnement dans le cadre des effectifs actuels.

 

            Bassin d’Orage : l’enquête publique a montré un manque d’information de la part de la Municipalité sur ce dossier. A la demande du commissaire enquêteur, une réunion publique a donc été organisée très rapidement le 1 juillet. La discussion sur ce point est marquée par les menaces prononcées par M. Lafon contre l’association ARGB avec qui il promet de ne plus discuter, ni rencontrer et, peut être même, d’attaquer en justice. Les élus de l’opposition sont choqués qu’on puisse attaquer aussi violemment en Conseil Municipal une association de Castanet.

 

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10 juillet 2009 5 10 /07 /juillet /2009 15:32

Lors du dernier Conseil Municipal, A. Lafon, Maire de Castanet, a inscrit à l’ordre du jour de la séance la signature de la pétition pour le prolongement de la ligne B initiée par le Sicoval.

 

Le groupe minoritaire « Castanet en Mouvement » est unanime quant à la nécessité de réaliser le prolongement en transport en commun jusqu’à Labège Innopôle. En revanche, si une minorité estime que ce prolongement ne peut se faire par un autre mode que celui du Val, le reste du groupe continue de s’interroger sur l’opportunité de cette extension de la ligne B. Sans pour autant trancher ce débat, autant technique que politique, nous voulons prendre en considération les difficultés financières de Tisséo-SMTC, et l’impératif d’un maillage harmonieux de l’ensemble du territoire de l’agglomération toulousaine. La solution « tramway », nous semble constituer une alternative à la fois plus rapide en réalisation et moins onéreuse, au bénéfice du plus grand monde. De plus, ce prolongement de la ligne B en tramway est probablement la seule chance pour notre commune de pouvoir bénéficier d’une extension sur son territoire.

 

La « compétence transport » ayant été déléguée au Sicoval, le Conseil Municipal n’a pas vocation à statuer sur cette question. X. Normand, au nom du Groupe « Castanet en Mouvement », a dénoncé le procédé consistant à imposer aux membres de l’assemblée municipale un acte qui ne relève que d’un choix individuel. Il s’est également fait le porte-parole des élus socialistes et apparentés du groupe en s’étonnant de la méthode choisie par l’institution Sicoval pour peser dans le débat. Si celle-ci paraît légitime à nos élus en responsabilité, nous nous étonnons alors que des milliers d’euros n’aient pas été, de même, dépensés pour une pétition pour le recul du péage à Villefranche-de-Lauragais,recul, qui, en son temps, apparaissait comme une mesure incontournable de désengorgement de notre territoire.

  

C. Payan – X. Normand – Y. Lesoin – A. Pennavaire – S. Bories – D. de la Lande - JMHuyghe

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29 juin 2009 1 29 /06 /juin /2009 19:05

A l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal :
- Démocratie de proximité - Présentation du dispositif
- Pétition du Sicoval pour le métro à Labège

Entre autres délibérations :
- Création d'un Relais assistantes maternelles
- Attribution de subvention aux coopératives scolaires
- Travaux d'aménagement de voiries (Avenue de la République, Avenue Salettes et Manset, Avenue du Lauragais ...)
- Avis sur l'enquête publique - Réalisation du bassin d'orage de la ZAC de Rabaudy

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29 juin 2009 1 29 /06 /juin /2009 16:00

 Vous avez pour certains suivi les péripéties des 2 « SDF » qui squattaient la maison à côté de la Ritournelle.

 

Arlésienne depuis trois ans avec maintes promesses du Maire afin de leur trouver sous conditions un logement social.

Ces deux personnes qui ont tout fait pour s’insérer sur notre commune (travail, participation à la vie locale, etc…) n’ont malgré le soutien du groupe et de certains Castanéens, pas obtenu de logement. Jusqu’au mardi 16 juin, 8h où un huissier toulousain assisté des services de la Gendarmerie Nationale (24 personnes au total) est intervenu pour les expulser manu militari.

 

Nous avons été interpellé immédiatement par le collective SDF de Toulouse.

Après une journée passée au parc de la mairie et un seating  dans le hall de l’hôtel de ville, nous avons été reçu à 17h30 par le Maire qui à priori, n’avait pas été informé de la procédure d’expulsion.

Un débat parfois serein et pa rfois houleux s’est installé afin de trouver une solution de logement rapide et décente que se soit pour le soir même et pour l’avenir.

Castanet en Mouvement a fait force de propositions et au miracle, tout c’est décanté rapidement au bonheur de nos deux bénéficiaires.

Un couchage de fortune a été trouvé pour le soir ainsi qu’une proposition de bail (négocié le mercredi matin) satisfaisant les deux parties sur un logement de la ferme Cazal.

 

Aujourd’hui nos deux ex SDF s’installent doucettement dans leur nouvel abri et oui, il faut rapatrier tous leurs biens saisis et stockés dans un pseudo garde meubles Toulousain.

 

Une issue plus que satisfaisante, mais restons sur nos gardes envers un Maire, qui nous le vivons au quotidien, peut malgré ses promesses changer d’avis en un rien de temps.

 

Notre rôle d’opposition est aussi de suivre ce genre de dossier et d’être pugnace, il y d’autres cas sur Castanet qui nécessiteraient  également de monter au créneau, espérons qu’ils ne demanderont pas trois ans avant d’aboutir.

 

Rédigé par : D. de la Lande

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29 juin 2009 1 29 /06 /juin /2009 06:42
Deux jours avant la clôture de l'enquête publique, la Mairie organise enfin une réunion publique sur le bassin d'orage !

Elle se tiendra le mercredi 1er juillet, 20h30 à la Ritournelle.

L'information n'a pas été diffusée dans le dernier Castanet-lien et les riverains et associations de quartier n'ont pas été officiellement informés. L'objectif est sans doute que peu de Castanéens se déplacent en ce début de vacances et qu'il puisse être affiché que cette réunion était inutile... La mobilisation est donc nécessaire.

Pour plus d'informations sur le projet de bassin d'orage, outre le dossier d'enquête publique disponible en mairie, n'hésitez pas à visiter le site de l'ARGB  : http://www.argb.fr/

Attention, après le 3 juillet, il sera trop tard pour exprimer vos remarques !
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29 mai 2009 5 29 /05 /mai /2009 15:35
Pour lire le compte-rendu du dernier Conseil Municipal, cliquez sur : http://cenmouv.free.fr/CM1405/1405ODJ.html

A partir de l'ordre du jour, vous pouvez obtenir en cliquant sur chaque lien la teneur des discussions et quelques tableaux annexes aidant à la compréhension des débats.

Vous y trouverez en particulier les éléments sur les  comptes administratifs 2008 du budget principal et du budget annexe des ZAC communales.  
           
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